Informations légales

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Éditeur du service

Kourses est un service privé édité par PROPAGATOM — Pascal Santoni, entrepreneur individuel, 107 rue Saint-Jacques, 13006 Marseille, France.
SIRET : 42807463700037 — SIREN : 428 074 637 — Code APE : 6202A.
TVA : non applicable, article 293 B du code général des impôts (franchise en base).
Contact : pascal@qrstudio.fr

Directeur de la publication

Pascal Santoni.

Hébergement

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Les données sont hébergées en France.

Nature du service

Kourses est un outil privé de gestion des courses et des réserves d'un foyer. Il n'est pas ouvert à l'inscription publique : l'accès se fait sur invitation d'un gestionnaire du foyer.

Propriété intellectuelle

Les documents, photographies et données déposés dans Kourses restent la propriété de leurs auteurs et des membres du foyer. Le code et l'interface du service sont la propriété de l'éditeur.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.